MENTIONS LEGALES
PROPRIETE
Ce site Internet est exploité et est la propriété de : SARL XERIUS
Capital social 15000 euros
Siret : 424455608
TVA Intracommunautaire : FR15424455608
ZA Le Cassé II
4 rue Jean Monnet
31240 SAINT JEAN
E-mail: contact@xerius.fr
Téléphone: +33562890983
RÉALISATION
Image et Communication
17 rue du Cassé
31240 SAINT-JEAN
HÉBERGEMENT
Hébergeur: OVH
Adresse de l’hébergeur: 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone de l’hébergeur: 1007
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour exercer ce droit, il suffit d’adresser une demande écrite à : XERIUS – ZA Le Cassé II 4 rue Jean Monnet 31240 SAINT JEAN ou une demande mail directement à contact@xerius.fr
En conséquence et à l’exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu’en soit la forme – document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre, que l’utilisateur nous communiquera sur le site ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle. En conséquence, sa simple transmission par ses soins nous confère le droit de l’utiliser, de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter sa demande. Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
UTILISATIONS DE COOKIES
Ce site nécessite l’utilisation de cookies (marqueur témoin). Des informations non personnelles sont enregistrées par ce système, elles n’ont aucune signification en dehors de leur utilisation sur le présent site Internet. L’internaute peut refuser ces cookies ou les supprimer. Nous vous conseillons de consulter l’aide de votre navigateur pour connaître la marche à suivre.
Des mesures du nombre de visites, de pages vues ainsi que l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour sont effectuées sur le présent site Internet.
GESTION DES COOKIES
Nous utilisons des cookies persistants afin d’améliorer l’expérience utilisateur. Ces cookies sont conservés sur votre ordinateur même après fermeture de votre navigateur et réutilisés lors de vos prochaines visites sur notre site.
Vous avez la possibilité de désactiver les cookies en vous rendant dans les options de votre navigateur. Cliquez sur le lien correspondant à votre navigateur pour découvrir comment faire :
– Google Chrome
– Internet Explorer
– Mozilla Firefox
– Opera
– Safari
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les contenus du site Internet, textes, images, animations et tout autre élément composant le site web, sont protégés et soumis à la législation française et internationale sur le copyright et les droits de propriété intellectuelle.
La présentation et chacun des éléments du site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à XERIUS ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de XERIUS à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. La raison sociale se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
RESPONSABILITÉ
XERIUS décline toutes garanties et responsabilités de quelque nature que ce soit, et ne sera pas responsable des dommages spéciaux ou consécutifs, directs ou indirects, provenant de la connexion à et/ou de l’utilisation de ce site web et/ou de son contenu.
Le prestataire ayant réalisé le site internet n’est pas le propriétaire de celui-ci.
Le prestataire ayant réalisé le site internet décline en conséquence toute responsabilité liée au contenu et à l’utilisation du site internet.
XERIUS se réserve le droit de mettre à jour ce site web, en retirer l’accès à tout ou partie de celui-ci, faire toutes et n’importe quelles modifications, corrections, mises à jour et changements à l’actuel site web et à tout moment.
LOI APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPÉTENTES
Le site et son contenu sont régis par la législation française, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.